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Bebe nuage
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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

I. PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part TALI, SARL au capital de 30 000€ inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 510 683 311, et numero de TVA intracommunautaire FR32510683311 dont le siège est situé à Caluire, ci-après dénommée "Bébé nuage", et d’autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet www.bebenuage.com ci après dénommées l’utilisateur.

Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site de :

Sarl TALI
Bébé nuage
110 Avenue du Général Leclerc
69300 CALUIRE
FRANCE

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. Le contrat de vente est soumis à la législation française. Les commandes ne peuvent être passées qu'entre la Sarl TALI et toute personne physique non commerçante.

L'expédition des colis pourra territorialement s'effectuer en France, ainsi qu’au sein de l’Union Européenne, et a l’international.

L’OFFRE

Nos offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France, au sein de l’Union Européenne et à l’international, et dans la limite des stocks disponibles.

Les produits proposés à la vente par ‘’Bébé nuage ‘’ sont ceux figurant sur le site www.bebenuage.com au jour de la consultation par l’utilisateur.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

II. LES PRIX

Nos prix sont indiqués en €uros et s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (selon la grille des frais de port ci-jointe) (cf. § Port et Livraison).

"Bébé nuage" se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Lorsqu’une commande validée comporte un ou des éléments erronés (prix, descriptif, photo, coupon …), "Bébé nuage" se réserve le droit de l’annuler et de procéder au remboursement de cette dernière.

Les réductions sont valables pendant toute la durée de mise en ligne des Produits offerts par "Bébé nuage".

III. LA COMMANDE

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.

IV. ACCEPTATION DE L’OFFRE ET CONFIRMATION DE LA COMMANDE PAR "Bébé nuage"

Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de sa commande par le client.
‘’Bébé nuage’’ vous confirme votre commande par e-mail sous 48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises.)

V. LE PAIEMENT

"Bébé nuage" accepte les paiements par virement bancaire, Paypal, chèque (France uniquement) ou carte bancaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, ‘’Bébé nuage’’ se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.

VI. LA LIVRAISON

Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité du produit livré, et d’émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur.

Les commandes sont livrées en France métropolitaine dont Corse et Monaco ainsi qu’au sein de l’union Européenne, et à l’international.

FRAIS DE PORT

Selon les tarifs Colissimo en vigueur.

La commande sera envoyée :

- En France : par la Poste avec le service Colissimo, livraison sous 48h.
- En Europe : avec le service Colissimo, livraison enter 4 et 6 jours.
- Dans les autres pays : avec le service Colissimo, livraison sous 10 jours (selon le pays de destination).

‘’Bébé nuage’’ ne peut pas être retenu responsable en cas de délai de la livraison.
Pour les livraisons à l’étranger, les frais de douane payable à l’arrivé de la marchandise dans le pays de destination seront payé par le client.

VII. ECHANGE

Si vous n’êtes pas entièrement satisfait d’un article, vous pouvez nous le retourner dans les 7 jours, dans son emballage d’origine, pour qu’il vous soit échangé à :

Sarl TALI – Bébé nuage –
110 Avenue du Général Leclerc
69300 CALUIRE
FRANCE

L’article retourné doit être non porté, dans son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Pour nous aider à mieux vous servir, nous vous remercions de nous indiquer sur votre bon d’échange le motif de votre retour.

VIII. DONNEES NOMINATIVES

La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre demande. En nous indiquant votre e-mail, vous recevrez une confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles, ainsi que sur les événements via Internet.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire (Sarl TALI – Bébé nuage – 110 Avenue du Général Leclerc - 69300 CALUIRE, FRANCE) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible, numéro de client.
La Sarl TALI se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur par l'utilisation de cookies.

IX. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site "Bébé nuage" , qu'ils soient visuels ou sonores sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Sarl TALI - Bébé nuage.

X. INTEGRALITE

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

XI. DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Sarl TALI – Bébé nuage.

XII. RESPONSABILITE

La Sarl TALI – Bébé nuage, ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

XIII. REGLEMENTS DES LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siége en France.


Informations sur la société :

Le présent site est la propriété de la société Bébé nuage – Sarl TALI

Siège social :

Sarl TALI – Bébé nuage

110 Avenue du Général Leclerc
69300 CALUIRE, FRANCE

Tel +33 4 27 02 15 35
Fax +33 4 27 02 15 58

Capital: 30 000€
RCS: 510 683 311
TVA intracommunautaire: FR32510683311